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La Bavaria
Vive Juppé
Wed Jan 22, 2003 22:50
81.48.9.177

Il n'y a que Juppé ou sa marionnette à Matignon pour ne pas avoir prévu qu'en imposant un impôt sur les bières titrant à plus de 8,5°, toutes les bières titrant au dessus baisseraient légèrement afin d'échapper à l'impôt.
Si l'on tape "bière " sur le moteur de
http://www.assemblee-nationale.fr/
on trouve un (évidemment) très important projet de loi le 24/06/98. C'est passionnant: on y apprend ce que c'est qu'une bière. Bien entendu, tous ceux qui croyaient savoir déjà ce qu'est une bière avant ce projet de loi sont des fanfarons.
"L'article 47 a pour objet :
-d'introduire la définition des «bières» à l'article 520 A telle qu'elle est donnée à l'article 2 de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992 ;"
Quelle surprise! Notre amie l'Europe s'en était déjà mêlée!

On apprend aussi le détail des taxations:
"L'article 520 A du code général des impôts est ainsi modifié:
I.-Le a du I est ainsi rédigé :
«Sur les «bières», dont le taux, par hectolitre, est fixé à :
-8,50 F par degré alcoométrique pour les «bières» dont le titre alcoométrique n'excède pas 2,8 % vol ;
-17,00 F par degré alcoométrique pour les autres «bières».
Dans les dispositions du présent code, sont compris sous la dénomination de «ábièreá», tout produit relevant du code NC 2203 du tarif des douanes ou tout produit contenant un mélange de «bière» et de boissons non alcooliques relevant du code NC 2206 du tarif des douanes, ayant dans l'un ou l'autre cas un titre alcoométrique acquis supérieur à 0,5 % vol.. "
Quand je pense que ce terrible 21 avril, la France a failli ne plus être une démocratie... J'en frisonne. Que serions nous sans l'Assemblée nationale et la démocratie?


  • Re: La BavariaAtchpak, Tue Jan 21 11:26
    Avec tes vieilles cannettes on peut voir qu'il y a un an c'était toujours à 8.6 mais c'est tout.
    • Vive Juppé — La Bavaria, Wed Jan 22 22:50
      • 40 ans d'amitiéJean Monnet, Thu Jan 23 13:03
        Ç'aurait quand même été mieux à Versailles hier si ç'avait été Le Pen serrant la main à Stoiber. La Bavaria a même changé de goût, et elle fait beaucoup moins d'effet. Beurk !
        • Tu bois de la Bavaria toi maintenant?Robert Schuman, Thu Jan 23 22:19
          Eh Jeannot tu t'es mis à la Bavaria! Dernière nouvelle. Ca doit te changer du cognac infect que produisait ta famille. Moi je n'ai pas changé: du vin de messe et rien d'autre! S'agissant des 40 ans,... more
          • y en a d'autresarticle de Libé, Fri Jan 24 01:16
            Manoeuvres alambiquées pour contourner la taxe bière forte Le brasseur néerlandais conserve sa marque «8.6», mais baissera le taux d'alcool à 7,9 degrés. Par Matthieu ECOIFFIER jeudi 23 janvier 2003... more
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